Bienvenue sur la page des Conditions Générales de Vente d'Atout-Box pour notre service de domiciliation à Montpellier. Veuillez lire attentivement les termes et conditions ci-dessous avant de procéder à toute transaction avec Atout-Box.
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles Atout-Box fournit ses services de domiciliation commerciale à ses clients. En acceptant nos services, vous vous engagez à respecter l'ensemble des clauses énoncées dans les présentes conditions générales.
Le contrat de domiciliation est conclu pour une durée initiale de [durée], à compter de la date de souscription. À l'issue de cette période, le contrat sera renouvelé tacitement pour des périodes successives de [durée], sauf notification contraire de l'une des parties avec un préavis de [nombre de jours] jours.
Le prix de la domiciliation est de 40€ HT par mois. Pour les trois premiers mois, le service est offert. Les factures seront émises mensuellement et devront être réglées dans un délai de [nombre de jours] jours à compter de la date d'émission. En cas de non-paiement, Atout-Box se réserve le droit de suspendre les services sans préavis.
La résiliation du contrat peut intervenir à tout moment sous réserve d'un préavis écrit de [nombre de jours] jours. En cas de non-respect du préavis, les frais correspondant à la période de préavis seront facturés.
Le client s'engage à fournir des informations exactes et à jour pour la domiciliation. Atout-Box ne peut être tenu responsable des conséquences résultant de l'inexactitude des informations fournies par le client.
Atout-Box s'engage à respecter la confidentialité des informations fournies par le client dans le cadre de la domiciliation. Aucune information ne sera divulguée à des tiers sans le consentement préalable du client.
Atout-Box ne peut être tenu responsable en cas de non-exécution totale ou partielle de ses obligations en raison d'un cas de force majeure. Les parties conviennent que la survenance d'un cas de force majeure suspendra temporairement l'exécution des obligations contractuelles.
Atout-Box se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les clients seront informés des modifications par email. En cas de désaccord avec les nouvelles conditions, le client pourra résilier le contrat conformément à la clause 4.
En acceptant nos services de domiciliation, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté l'ensemble des conditions générales de vente d'Atout-Box. En cas de questions ou d'incompréhension, n'hésitez pas à nous contacter.